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Legal

1.Société propriétaire du Site

2.Hébergement

3.Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives a la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire, de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site Emeric dans les bois sans l'autorisation expresse et préalable de Emeric dans les bois, titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle.

4.Crédit photos

Les photos présentes sur le site ont été réalisées par Marie-Emeric Desbois. D'autres crédits peuvent être associés aux clichés présents sur le site.

5.Décharge de responsabilité

Ayant effectué toutes les démarches afin de nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Emeric dans les bois ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Selon l'article 1641 du Code Civil, Emeric dans les bois est tenu de respecter la garantie légale de vices cachés. Le vendeur est tenu a la garantie a raison des défauts cachés de la chose qui la rendent impropre a l'usage duquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou en aurait donné un moindre prix, si ils avaient été connus.

6.Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément a la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant a Emeric dans les bois 18, rue de Chevignerot 21200 Beaune et les faire rectifier le cas échéant.

7.Accès au site internet emeric dans les bois

L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, a l'exception de cas de force majeure ou de tout autre événement hors de notre contrôle, sous réserve d'éventuelles pannes, interventions de maintenance.

Conception et réalisation

www.latelier-web.fr